La douane appelle à la vigilance sur les mini-motos et mini-quads

Dans le cadre de sa mission de contrôle des marchandises importées, la douane est amenée à vérifier la sécurité et la conformité aux normes, de nouveaux produits industriels apparus récemment sur le marché français.

C'est depuis quelques mois, le cas des mini-motos et mini-quads. Ces mini-motos sont, en effet, des copies à échelle réduite de motos de course, équipés de moteurs à combustion interne.

Le contrôle d'un conteneur en provenance de Chine a ainsi permis récemment aux services douaniers du port de Saint-Denis de La Réunion de découvrir 812 mini-quads et 336 mini-motos.

L'analyse des produits effectuée par un laboratoire a révélé que les marchandises étaient non conformes aux directives communautaires s'appliquant en la matière, et dangereuses pour leurs utilisateurs.

L'ensemble du lot, qui était destiné à une société française implantée en Guadeloupe, a été détruit ce jour.

A la suite de nombreux accidents graves, dans certains cas mortels, impliquant des mini-motos, et face à la hausse des importations de ces machines à bas prix, la Commission européenne a demandé, le 10 juillet 2006, aux Etats-membres de renforcer leurs contrôles.

Les contrôles menés par la douane française ont eu, dans un premier temps, pour effet de faire prendre conscience aux importateurs des obligations réglementaires qui leur incombent pour ces produits. Ils doivent, en effet, tenir à la disposition des services douaniers une documentation technique attestant de la conformité des matériels importés et joindre à chaque machine revêtue du marquage « CE », une déclaration de conformité.

Différents prélèvements réalisés à des fins d'analyse par la douane montrent que les produits sont dans l'ensemble non conformes et dangereux. Les défauts constatés par les services douaniers portent, par exemple, sur une absence de protection de la chaîne, sur la commande d'arrêt du moteur par bouton-poussoir, situé au milieu du guidon (ce qui oblige l'utilisateur à lâcher une poignée), sur des câbles qui se déconnectent facilement empêchant l'arrêt du moteur.

La vigilance des services douaniers est donc renforcée dans ce domaine. Les utilisateurs doivent également faire preuve de la plus grande prudence dans l'usage de ces produits.

• Source : Communiqué de presse Direction Générale des Douanes et Droits Indirects